Création du site internet :
Agence Kaio
498 140 821 RCS ROUBAIX – TOURCOING APE 521J
SIRET : 498 140 821 00014
TVA intracommunautaire FR26498140821
Site : www.kaio.fr
Email : contact@kaio.fr
Bureaux : 22 place de la liberté 59100 Roubaix
Tél. : 03 20 45 82 75
Editeur :
RTCIP
6 Résidence des Parcs, 59136 WAVRIN
Tél : 03 66 72 08 08
Email : contact@rtcip.fr
RCS : Lille Metropole B 493 795 199
SIRET : 49379519900014
N° de TVA : FR57493795199
Directeur de la publication : Patrice Bourroux
Hébergement du site :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
SIRET : 42476141900045
Tél : 09 72 10 10 07
Données personnelles :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et liberté », le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L) sous le n° : Demande d’autorisation en cours.
Des données à caractère personnel recueillies sont obligatoires pour le traitement de votre demande de services ainsi que pour la prospection commerciale. Elles sont destinées à la société responsable du traitement dont vous êtes client.
Conformément aux articles 39 et suivant de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés», l’utilisateur peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations le concernant.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition au traitement pour motifs légitimes. Vous avez la possibilité de vous opposer, sans frais, à ce que les données à caractère personnel vous concernant soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Pour ce faire, effectuez une demande écrite par courrier ou email, à la société aux adresses suivantes :
Adresse postale : 6 Résidence des Parcs, 59136 WAVRIN
Adresse électronique : contact@rtcip.fr
Informations du site :
Le site www.rtcip.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Bien que faisant l’objet d’une attention particulière, ces informations sont données sous réserve d’omissions ou d’erreurs de saisie au moment de leur consultation.
Par conséquent, la société RTCIP ne saurait être tenue pour responsable à quelque titre que ce soit du fait de l’inexactitude que pourraient contenir les informations figurant sur le présent site.
Garantie d’utilisateur :
Le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet. Il appartient donc à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels.
Les utilisateurs sont invités par l’éditeur à exploiter les informations du présent site avec un esprit critique et discernement. L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
En accédant au site Internet, l’utilisateur déclare, garantit et s’engage à :
- Accéder et utiliser le site Internet et les services en toute bonne foi, conformément aux termes des présentes conditions générales et pour un usage personnel et privé.
- N’utiliser aucun dispositif ayant pour objet et/ou pour effet d’affecter le bon fonctionnement du site Internet et/ou des services qu’il contient.
- Ne pas accéder et/ou utiliser le site Internet et/ou les services fournis par l’Agence web KAIO sur ledit site Internet à des fins illicites et/ou dans le but de causer un préjudice à la réputation et l’image de la société ou plus généralement à porter atteinte aux droits, notamment de propriété intellectuelle, de la société et/ou de tiers.
- Ne pas contrevenir aux dispositions des articles 323-1 à 323-7 du Code Pénal réprimant les pratiques dites de « hacking ».
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En cas de manquement à l’une ou l’autre de ces obligations et, sans que cette liste ne soit limitative, l’utilisateur reconnaît et accepte que RTCIP ait la faculté de lui refuser, unilatéralement et sans notification préalable, l’accès à tout ou une partie du site Internet, sans préjudice de toute action, réclamation, indemnisation que la société pourrait réclamer à l’utilisateur du fait de ces manquements.
RTCIP peut à tout moment revoir ces dispositions en mettant à jour cette page. En utilisant ce site web, vous acceptez d’être lié par toute révision de ces dispositions.
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Propriété intellectuelle :
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La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelques procédés ou supports que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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Protection de la vie privée :
Vos données personnelles sont recueillies et font l’objet d’un traitement dans le cadre de votre demande, de sa gestion ainsi qu’à des fins statistiques et d’actions commerciales.
La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, la société RTCIP s’engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L).
Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant RTCIP aux adresses suivantes :
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